Hoverboard : amendes allant jusqu'à 99 euros pour ceux qui circulent sur les routes et trottoirs

Son utilisation est interdite dans certaines circonstances. Le contrevenant s'expose aux sanctions prévues par le code de la route.

Qui paiera les amendes ? Il est facile de dire que les parents ont une responsabilité stricte en cas de non-contrôle du mineur.
Hoverboard : amendes allant jusqu'à 99 euros pour ceux qui circulent sur les routes et trottoirsHoverboard : amendes allant jusqu'à 99 euros pour ceux qui circulent sur les routes et trottoirs

hoverboard – Il ne semble pas y avoir de paix pour le peuple hoverboard, skateboards électriques auto-équilibrés. Ces derniers jours, nous vous avons raconté l'incroyable histoire survenue à Bologne d'un spécimen qui a pris feu pendant qu'il chargeait. Arrive maintenant une autre nouvelle qui ne fera pas le bonheur des amateurs de ce moyen de transport unique.

L'utilisation des hoverboards, en effet, Ce n'est pas toujours légal, Au contraire. Elle est interdite dans certaines circonstances et le contrevenant s'expose aux sanctions prévues par le code de la route. En fait, les hoverboards ne représentent pas de véritables moyens de transport régis par une réglementation spécifique, mais sont classés parmi les « accélérateurs de démarche » génériques. À cet égard, l'art. 190 du Code de la route précise, à l'alinéa 8, que « la circulation à l'aide de planches, patins ou autres accélérateurs de vitesse est interdite sur la chaussée ». En outre, il est précisé que même « sur les espaces réservés aux piétons », il existe la même interdiction d'utiliser de tels dispositifs qui pourraient créer des situations dangereuses pour les autres utilisateurs. En cas de violation de ces dispositions, le contrevenant s'expose à une sanction administrative consistant en le paiement d'une somme allant de 25 € à 99 €.

Les hoverboards et appareils similaires (planches, patins et accélérateurs de vitesse) ne peuvent donc circuler que dans des zones spécifiquement dédiées ou dans d'autres espaces privés, leur utilisation est donc autorisée sur les pistes cyclables, dans les cours, dans les jardins, dans les parcs, dans les villas, etc. L'utilisation de tels appareils sur la chaussée et les trottoirs est interdite. Des doutes d'interprétation subsistent cependant concernant le « dock », car cet espace n'est pas spécifiquement mentionné dans la législation. En effet, même si la loi ne fait pas spécifiquement référence aux hoverboards, une interprétation évolutive adaptée aux changements technologiques (au moment de la promulgation du Code de la route, de tels appareils n'existaient pas) exigerait qu'ils soient inclus dans l'interdiction. Par ailleurs, selon le Département des Transports Terrestres de Rome (300/A/1/46049/104/5), conformément aux dispositions de l'Arrêté Ministériel du 31 janvier 2003 transposant la Directive 2002/24/CE, les véhicules à deux ou trois roues Les roues des véhicules à moteur ayant une vitesse maximale par construction supérieure à 6 km/h et qui ne sont pas des vélos à assistance au pédalage, ni construits pour l'usage d'enfants ou de invalides, doivent être incluses parmi les cyclomoteurs ou les véhicules à moteur en fonction de leurs performances et de leurs caractéristiques de construction.

Qui paiera les amendes ? C'est facile à dire, parents. La loi, à cet égard, est très claire : « Celui qui était tenu de surveiller l'incompétent est responsable de l'infraction, à moins qu'il ne prouve qu'il n'a pas pu empêcher l'acte. » En pratique, on peut parler de hoverboardla personne qui est tenue de surveiller le mineur et qui ne peut donc pas être considérée comme une personne étrangère à l'infraction administrative.

Motoronline.com a été sélectionné par le nouveau service Google News,
si vous souhaitez toujours être informé de nos actualités
Suivez-nous ici

Laissez un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont marqués *

Articles connexes